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La société PURENAT au capital de : 24.473,00 euros
dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Technocité Bayonne, 9 Rue Pierre Georges Latecoere, 64100 Bayonne – France
représentée par Natacha Kinadjian Caplat, en sa qualité de Fondatrice et Présidente
Immatriculée au RCS de Bayonne sous le numéro B 884 439 274
Numéro identification TVA : FR10884439274
Adresse email : contact@pure-nat.com
Numéro de téléphone : 05 59 01 11 64

Hébergeur

www.pure-nat.com
nom ou dénomination sociale :
adresse :
numéro de téléphone :

Le site

Éditeur du site et responsable de la publication :
Le directeur de la publication du site www.pure-nat.com est Mme Manon Vaillant, en sa qualité de Directrice Générale, dont le siège social est situé à la Technocité Bayonne, 9 Rue Pierre Georges Latecoere, 64100 Bayonne – France
Tel: +33(0) 5 59 01 11 64
Mail : contact@pure-nat.com

Conception et réalisation :
AGENCE KAIROS
2 place de la bourse – La coursive – 33000 BORDEAUX
+33 (9) 88048172
SIREN 753 715 135
RCS BORDEAUX
Numéro de TVA FR48753715135
APE 7022Z

Développement informatique :
AGENCE KAIROS
2 place de la bourse – La coursive – 33000 BORDEAUX
+33 (9) 88048172
SIREN 753 715 135
RCS BORDEAUX
Numéro de TVA FR48753715135
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ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles PURENAT  met à la disposition des internautes son Site Internet www.pure-nat.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.pure-nat.com  est subordonnée au respect de la présente notice légale que PURENAT  se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.pure-nat.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce Site.

ARTICLE 2 : ACCES AU SITE

PURENAT  s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. PURENAT  n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute. Par ailleurs, l’éditeur du Site ne saurait garantir l’exactitude des informations qui y sont diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

ARTICLE 3 : INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site Internet ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
 
L’utilisateur est ainsi informé :
1.      que, conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur ce site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’éditeur du site uniquement, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
2.      qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
3.      qu’il dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de l’éditeur du Site par courrier à adresser au siège social ou par mail.

ARTICLE 4 : COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
 
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ARTICLE 5 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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